Au sommaire

Introduction

Hier
— Les origines
— Les premières déclarations
— La construction des droits économiques et sociaux
— Les avancées du début du XXe siècle
— Le tournant de 1948 : Droit du travail et droits de l’Homme
— Entretien avec Jacques Le Goff


Faits Récents

Aujourd'hui
— Droit et liberté
— Principes et moyens
— Le refus de l’esclavage
— Le droit à l’égalité et à la non-discrimination
— Les différents types de discriminations :
— Maladies chroniques et monde du travail
— Entretien avec Alain Legrand
— Vers une mise en œuvre effective ?
— Les accords d’entreprise sur l’égalité professionnelle
— Entretien avec Jacqueline Laufer et Rachel Silvera
— La protection de la famille
— Le respect de la vie familiale par l’entreprise
— Les tensions engendrées par le droit à la vie de famille
— La liberté religieuse
— Liberté religieuse et travail
— Entretien avec Jean-Michel Belorgey
— La liberté d’expression
— Le droit à l’emploi et la liberté du travail
— Le droit à l’emploi
— Le libre choix de son travail
— Les conditions de travail et la sauvegarde de la santé
— Les obligations de l’employeur
— La progression de la souffrance au travail
— Entretien avec Christophe Dejours
— Les recours du salarié
— Le rôle de l’inspection du travail
— Entretien avec Pierre Mériaux
— L’égalité de rémunération et le droit à une rémunération équitable
— À travail de valeur égale, salaire égal
— À travail égal, salaire égal
— Le droit à une rémunération équitable
— La durée du travail et le droit aux repos
— Le droit syndical
— Les moyens de l’action syndicale
— Les conditions d’application
— Le rôle des syndicats
— Entretien avec Pascal Rennes
— Les obstacles internes et externes
— La responsabilité sociale de l’entreprise
— Entretien avec Emmanuel Julien
— Le droit à la justice
— L’accès au droit
— Entretien avec Yves Chagny
— L’organisation juridictionnelle en France
— La procédure civile devant le conseil de prud’hommes

Demain
— L’impact des nouvelles technologies
— Internet et les droits de l’Homme en entreprise
— Entretien avec Hubert Bouchet
— L’organisation du travail
— L’action contre les discriminations
— La mondialisation

Extrait

« La liberté d'expression »

Les auteurs : Michel Miné & Sylvain Allemand

Aujourd’hui :
Michel Miné est juriste du travail. Il est professeur associé de droit privé à l’Université de Cergy-Pontoise, ancien inspecteur du travail, membre du Comité consultatif de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité et de l’Observatoire de la parité.

Sylvain Allemand est journaliste et auteur de plusieurs ouvrages dont La Mondialisation (avec Jean-Claude Ruano-Bordalan, 2003, réédité en 2005), La Géographie contemporaine (avec René-Éric Dagorn et Olivier Vilaça, 2005, réédité en 2006) et Les Nouveaux Utopistes de l’économie (2005).

Pour aller plus loin sur le sujet

Livres
— Mélanges en l’honneur de Jean-Maurice Verdier, droit syndical et droits de l’Homme à l’aube du XXIe siècle, Paris, Dalloz, 2004.
— A. Chouraqui, Les Dix Commandements aujourd’hui, Paris, Robert Laffont, 2000.
— A. Cœuret, B. Gauriau, M. Miné, Droit du travail, Paris, Sirey/Dalloz, 2006.
— I. Daugareilh et F. Vennat, Marché du travail et migrations internationales, Chroniques sociales, Lyon, 2004.
— C. Dejours, Souffrance en France : la banalisation de l'injustice sociale, Paris, Le Seuil, 1998.
— M. Delmas-Marty, Le Pluralisme ordonné, Paris, Le Seuil, 2006.
— E. Dockès, Valeurs de la démocratie, Paris, Dalloz, 2004.
— E. Dockès, Relations individuelles de travail, Paris, Dalloz, 2005.
— G. Fraisse, La Controverse des sexes, PUF, Paris, 2001.
— J. Le Goff, Du silence à la parole : une histoire du droit du travail des années 1830 à nos jours, Presses universitaires de Rennes, Rennes, 2004.
— D. Lochak, Les Droits de l’homme, La Découverte, Paris, 2002.
— Y. Liégeois, L’Arbitraire au travail, L’Atelier, Paris, 1999.
— Ligue des droits de l’Homme (LDH), L’État des droits de l’Homme en France, La Découverte, Paris, 2006.
— A. Lyon-caen, J. Pélissier, A. Jeammaud, E. Dockès, Les Grands Arrêts du droit du travail, Dalloz, Paris, 2004.
— P. Rennes, S’organiser dans l’entreprise, Paris, L’Atelier, 2001.
— A. Supiot, Homo juridicus, Seuil, Paris, 2005.
— Code du travail, édition 2006, Dalloz, Paris.
— La Cybersurveillance sur les lieux de travail, rapport de la CNIL, La Documentation française, Paris, 2004.

Revues
— Action juridique
— Recueil Dalloz
— Droit ouvrier
— Droit social
— Liaisons sociales
— Revue de Droit du travail (Dalloz)
— Semaine juridique (édition Entreprise et affaires – JCP E)
— Semaine sociale Lamy
— Personnel (ANDCP)
— Hommes et libertés (LDH, numéro n° 130 – juin 2005)

Sites internet
France
- Assemblée nationale : www.assemblee-nationale.fr
- Sénat : www.senat.fr
- Commission nationale consultative des droits de l'Homme : www.commission-droits-homme.fr
- Conseil constitutionnel : www.conseil-constitutionnel.fr
- Cour de cassation : www.courdecassation.fr
- Conseil d’État : www.conseil-etat.fr
- Ministère du Travail : www.travail.gouv.fr
- CNIL : www.cnil.fr
- Observatoire de la parité : www.observatoire-parite.gouv.fr
- HALDE : www.halde.fr
- Service public sur les textes français applicables : www.legifrance.gouv.fr
- Association française de droit du travail : www.afdt-asso.fr

Instances internationales
- ONU : www.un.org
- OIT : www.ilo.org/public/french
- Conseil de l’Europe : www.coe.int et www.echr.coe.fr (jurisprudence européenne)
- Union européenne : http://eur-lex.europa.eu (textes) et www.curia.eu.int (jurisprudence communautaire)